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Marques déposées par la société JO'SAM
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ZANAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZANAE
JO'SAM

Numéro de dépôt :
98750922
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2008

Présentation de la marque ZANAE

Déposée le 21 septembre 1998 par la société JO'SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZANAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la société JO'SAM domicilié(e) 26/28 IMPASSE FONTVAL, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 526 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR QUEROUB STE JO'SAM - France.

La marque ZANAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750922.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZANAE est expirée depuis le 21 septembre 2008.

JO'SAM a également déposé les autres marques suivantes : Zanaë


JO'SAM - 26/28 IMPASSE FONTVAL, 42300 ROANNE - France - SIREN 303526941


MR QUEROUB STE JO'SAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Demande de renouvellement le 30 mai 2006 n°2315852 - Publication au BOPI 2006-05-30

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486421 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 27 décembre 1999 - Concession de licence n°292409 - Publication au BOPI 1999-12-27

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

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